Conformité Douanière : Les Clés pour Exceller dans le Commerce International

Relevez les défis du commerce international grâce à une solide maîtrise des règles de conformité douanière ! 

Cette série de 4 séances interactives de 2 heures, 100 % en ligne, vous guidera à travers les notions incontournables telles que le classement tarifaire, la valeur en douane, le marquage, et bien plus. 

À chaque rencontre, découvrez des solutions concrètes et appliquez vos apprentissages avec des exercices pratiques conçus pour vous faire progresser rapidement. 

Que vous soyez débutant ou déjà actif dans le domaine, cette formation vous outillera pour naviguer avec assurance dans le monde complexe de la conformité douanière. 

Au programme 

Chaque séance traitera d’un sujet clé : 

Formation 1 : La base de toute conformité – Classification douanière (codes SH)

• Qu’est-ce que le code SH / classement tarifaire?
• Structure du Système harmonisé et logique de classification
• Règles générales d’interprétation (RGI)
• Comment bien classer vos produits (et pourquoi c’est crucial)
• Conséquences d’une mauvaise classification
• Cas pratiques et outils disponibles

Formation 2 : L’origine des marchandises – Préférentielle et non préférentielle

• Définition et importance de l’origine douanière
• Différence entre origine préférentielle et non préférentielle
• Critères d’origine selon les accords de libre-échange (ACEUM, PTPGP, CETA, etc.)
• Calcul de l’origine : valeur ajoutée, changement de position tarifaire, règles spécifiques
• Documentation requise : certificats d’origine, déclarations sur facture
• Contrôles et audits possibles

Formation 3 : Documentation d’exportation et exigences réglementaires canadiennes

• Aperçu des documents requis à l’export : facture, certificat d’origine, connaissement, etc.
• Déclaration d’exportation du Canada (B13A ou G7/CCE)
• Produits contrôlés à l’export : exigences du MAECD, permis d’exportation, sanctions
• Erreurs courantes en documentation
• Coordination entre les intervenants : transporteurs, courtiers, douanes

Formation 4 : Exigences des autorités douanières étrangères

• Ce que les douanes étrangères regardent : marquage, documents, classification, origine
• Exportation vers les États-Unis : exigences spécifiques et erreurs à éviter
• Cas d’importation rejetée, retenue ou pénalisée
• Préparer son entreprise aux vérifications et audits étrangers
• Bonnes pratiques pour un dossier d’exportation complet et défendable

Format de l’activité 

Date de début : Mardi le 6 mai
Heure : 9 h à 11 h 
Lieu : En virtuel 

Programme de  4 semaines, à raison de 2h par semaine :  

• 6 mai
• 13 mai 
• 20 mai 
• 27 mai

À qui s’adresse ce programme ? 

À toute personne, peu importe son rôle dans l’entreprise, souhaitant approfondir ses connaissances en conformité douanière. 

À propos de notre expert 

Cumulant plus de 20 années d’expérience à titre de dirigeant au sein d’entreprises de services logistiques, Jean-François Laurin est en mesure de vulgariser toute la chimie derrière le transport tant au niveau national qu’international. Après avoir orchestré l’approvisionnement et la distribution d’importantes multinationales, il met à présent son expertise au profit des entreprises de toutes tailles.  
 
Jean-François est reconnu pour ses stratégies d’optimisation efficaces et performantes, son souci du détail en matière de conformité douanière, mais par-dessus tout, son aptitude à éclairer les entreprises et rendre compréhensible l’incompréhensible. 

Suivez-le :   

Tarif 

450$ 

Réservez votre place! 

Pour toute question 

Julie Charland, chargée de projet, Développement des marchés extérieurs  

jcharland@quebecinternational.ca